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Équipe Succession et fiscalité Invesco | 19 février 2020

Vous hésitez encore entre REER et CELI? Voici comment utiliser chacun de ces régimes à votre avantage

Découvrez comment maximiser les avantages fiscaux à long terme dans le cadre d’une stratégie faisant appel aux régimes enregistrés qui offrent un abri fiscal ou une possibilité de report d’impôt.

L’un des principaux avantages que procurent les régimes enregistrés au Canada est la possibilité de profiter d’un report d’impôt sur les gains réalisés à l’intérieur des régimes. En d’autres termes, les régimes enregistrés permettent généralement aux investisseurs d’éviter le paiement périodique d’impôts sur les revenus de placement générés. À l’opposé, les distributions annuelles versées dans le cadre de régimes non enregistrés sont imposables dans les mains des investisseurs dans l’année où ces derniers les reçoivent. Puisque les gains générés ne sont pas « grugés » par des impôts annuels, les placements détenus dans des régimes enregistrés peuvent croître plus rapidement que ceux détenus dans des comptes non enregistrés. Sachant cela, quel type de régimes enregistrés devrait-on privilégier? Voici les facteurs clés à considérer pour choisir entre un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) et un compte d’épargne libre d’impôt (CELI).

Les cotisations à un REER peuvent être déduites du revenu annuel, et les retraits d’un REER sont entièrement imposables en tant que revenu. À l’inverse, les cotisations à un CELI doivent être effectuées avec des sommes déjà imposées, et les retraits d’un CELI ne sont pas imposables. Les deux types de régimes permettent aux fonds de croître à l’abri de l’impôt.

Les REER et les CELI sont conçus pour être équivalents sur le plan fiscal, à taux d’imposition marginal (TIM) constant. Ainsi, si le TIM d’un investisseur demeure constant tout au long de sa carrière et de sa retraite, il ne devrait y avoir aucune différence entre le revenu net (après impôts) d’un placement, que celui-ci ait été détenu dans un REER ou dans un CELI).

Cela dit, il existe aussi une occasion d’arbitrage fiscal, que l’on peut quantifier comme l’écart entre le TIM du contribuable au moment de cotiser au régime, et le TIM du contribuable au moment de retirer les fonds. Lorsque l’on prévoit que le TIM lors des années de cotisation sera inférieur au TIM lors des années de retraite, il est préférable d’opter pour un CELI. À l’inverse, si l’on prévoit que le TIM lors des années de cotisation sera supérieur à celui lors des années de retraite, il vaut mieux opter pour un REER. Le tableau ci-dessous illustre les deux scénarios.

Il est possible de coordonner l’utilisation d’un REER et d’un CELI de façon stratégique afin de maximiser les économies d’impôt sur une base absolue dans le cadre d’un plan de gestion du patrimoine à long terme. Une telle stratégie peut ressembler à ceci :

Le taux d’imposition marginal d’un contribuable tend à être à son plus bas en début de carrière, ce qui rend le CELI plus avantageux que le REER à ce moment. À mesure que la personne avance dans sa carrière, l’augmentation de ses revenus peut entraîner l’augmentation de son taux d’imposition marginal, auquel cas le REER est susceptible de devenir plus avantageux que le CELI. Il peut s’agir d’une bonne occasion de « relocaliser » des fonds d’un CELI existant vers un REER afin de maximiser l’avantage généré dans le cadre d’une stratégie d’arbitrage fiscal. Bien sûr, lorsque les économies d’impôt ainsi réalisées peuvent être utilisées pour de nouvelles cotisations, elles devraient être versées aussi au REER. À la retraite, avec le passage à un taux d’imposition marginal inférieur, il peut devenir avantageux de réaffecter à un CELI les fonds retirés d’un REER ou d’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR). Il peut aussi s’avérer judicieux de continuer de verser les revenus après impôts dans un CELI, car il est probable que le contribuable continuera d’être assujetti à un taux d’imposition marginal plus faible qu’auparavant.

Lorsque l’on se penche sur le taux d’imposition marginal à la retraite, il faut tenir compte de tout revenu imposable « garanti », comme les prestations du Régime de pensions du Canada (RPC), de la Régie des rentes du Québec (RRQ), de la Sécurité de la vieillesse (SV), et toute autre source de revenus de pension; la somme de tous ces montants représente le revenu imposable de base, qui détermine le taux d’imposition marginal de base du contribuable. Gardez en tête que les CELI présentent un avantage supplémentaire par rapport aux REER : les retraits effectués d’un CELI n’ont généralement pas d’incidence sur les prestations établies en fonction du revenu.

Comme vous pouvez le voir, il n’existe pas de solution universelle en matière de planification financière. L’optimisation dynamique d’un plan de gestion du patrimoine requiert un examen régulier des plans financiers, ainsi que des ajustements opportuns en cours de route.

 

 

 

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Les renseignements présentés sont de nature générale, et ne constituent pas, ni ne visent à fournir, des conseils fiscaux, juridiques, comptables ou professionnels. Les lecteurs sont priés de consulter leur propre comptable, avocat ou notaire pour obtenir des conseils correspondant à leur situation personnelle avant de prendre une décision. Bien que l’information présentée provienne de sources jugées fiables, son exactitude ne peut être garantie.